Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848
COMPAGNIE COLONIALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4231411
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848 de COMPAGNIE COLONIALE

Présentation de la marque COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COLONIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COLONIALE domicilié(e) 717 rue de la gare - 86130 - Dissay - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 428 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE COLONIALE PARIS 1848 arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

COMPAGNIE COLONIALE a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTMAS TEA The de Noel COMPAGNIE COLONIALE , , THE DE NOEL MELANGE EXCLUSIF COMPAGNIE COLONIALE , COMPAGNIE COLONIALE , INDAR TEA THE INDAR


COMPAGNIE COLONIALE, Société anonyme - 717 rue de la gare - 86130 - Dissay - France - SIREN 519428312


PROMARK, M. Alain Berthet - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Bougies pour arbres de Noël ; bougies (éclairage) ; chandelles ; cierges ; bougies parfumées ; veilleuses (bougies) ;

Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; objet d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bocaux ; boites à thé ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; brûle-parfums ; cafetières non électriques ; chandeliers ; bougeoirs ; candélabres ; corbeilles à usage domestique ; cosys pour théières ; services à thé ; éteignoirs ; faïences ; passe-thé ; filtres à thé ; porcelaines ; poteries ; pots ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; théières ; tisanières, vaporisateur à parfum, pulvérisateur de parfum ;

Café, thé, cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Mélanges de thé, de cacao, de café, de chocolat ou d'épices.